Comptes-rendus du Conseil municipal

Convocation réunion du 7 octobre 2025 : ordre du jour :

• Emprunt travaux logement choix de la banque
• Décision modificative emprunt budget logement
• Questions et informations diverses

Convocation réunion du 13 septembre 2025 : ordre du jour :

• Travaux logement choix de l'entreprise et financement
• Création de postes en vue d'un recrutement
• Participation au risque santé
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 23 mai 2025 : ordre du jour :

• Décision modificative : salle du Rouvereau - carrelage
• Point d'information concernant la Saint-Médard
• Projet d'aménagement du bourg : présentation des propositions de l'ATEC
• Redevance pour occupation du domaine public Enedis et Orange
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 4 avril 2025 : ordre du jour :

• Vote des Comptes Financiers Uniques 2024
• Vote des affectations des résultats 2024
• Taux 2025
• Subventions au associations 2025
• Vote des Budgets Primitifs 2025
• Fongibilité des crédits 2025
• Mandatement du CDG 87 pour lancer une consultation pour la conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la santé
• Questions et informations diverses

Convocation réunion du 20 mars 2025 : ordre du jour :

• Modification de l'organisation du temps scolaire.
• Questions et informations diverses

Convocation réunion du 17 janvier 2025 : ordre du jour :

• Approbation de l'assiette des coupes 2026 pour les forets relevant du régime forestier
• Devis Porcher
• Devis voirie 2025 et demande de subvention
• École primaire Chateauneuf-la-Foret : demande de subvention
• Adhésion à la convention missions temporaires du CDG 87
• Devis SCAL huisserie Rouvereau
• Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation
• Devis plan du cimetière
• Éclairage public : horaire d'extinction
• Réflexion travaux logements : budget 2025
• autorisation à M. le Maire, d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 (annule et remplace)
• Enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural, aux Puechs(annule et remplace la précédente)
• Questions et informations diverses     

Convocation réunion du 28 novembre 2024 : ordre du jour :

• Budget : décisions modificatives
• Tarifs communaux et tarif des loyers 2024
• Autorisation d’engager, liquider et mandater factures investissement avant le vote du BP 2025
• Vente de chemins
• Haie Écolier
• Demande de subvention foyer socio-éducatif du collège de Chateauneuf
• Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation
• Questions et informations diverses

Convocation réunion du 25 octobre 2024 : ordre du jour :

• Dissolution CCAS
• Adoption du règlement et des tarifs du cimetière
• Demande de subvention au Conseil Départemental pour le ballon tampon
• Demande de DETR pour le mur du cimetière
• Participation à un voyage – collège d'Arsonval
• Modalité de prêt de la salle du Rouvereau lors d'obsèques
• Questions et informations diverses 

Convocation réunion du 20 juillet 2024 : ordre du jour :

• Tarif cantine garderie 2024
• Transmission électronique des actes au contrôle de légalité et convention
• Demande de subvention AAPAH
• Affiliation à la FREDON
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 10 mai 2024 : ordre du jour :

• SEHV étude énergétique des bâtiments
• Devis ballon tampon chaudière
• Devis nettoyage ossuaire, sépulture et fleurissement
• Demande d'aide financière pour un élève du lycée Brive Voutezac
• Redevance pour occupation du domaine public Enedis et Orange
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 12 avril 2024 : ordre du jour :

• Fongibilité des crédits
• Vote des Comptes Administratifs et affectation des résultats 2023
• Vote des Comptes de Gestion 2022
• Vote des Budgets Primitifs 2024
• Demande de subvention pour les travaux de voirie 2024 – Grosses réparation voirie communale
• Participation financière au voyage scolaire d'un élève du collège Arsène D'Arsonval de Saint-Germain-les Belles
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 8 mars 2024 : ordre du jour :

Préparation des budgets

• Subventions aux associations et cotisations
• Voirie 2024
• Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 15 décembre 2023 : ordre du jour :

• Projet de délibération :Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
• Tarifs communaux et tarif des loyers 2024
• Autorisation d’engager, liquider et mandater factures investissement avant le vote du BP 2024
• Manifeste contre les plastiques à usage unique et suremballage
• Décision Modificative
• Référentiel M57 : précision
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 21 octobre 2023 : ordre du jour :

• PDIPR : complément et interconnexion
• Cotisation au Comité des Œuvres Sociales
• Adoption du référentiel M57 (comptabilité)
• Fenêtres de l'école : choix des travaux à faire
• Postes d'adjoints techniques : suppression de postes
• Aménagement du bourg et végétalisation des cours d'école : avancées du projet
• Chats errants
• Questions et informations diverses
  

Convocation réunion du 25 aout 2023 : ordre du jour :

• Désaffectation et l'aliénation d'un chemin rural après enquête publique
• Signature convention du café associatif et facturation de l'eau et de l’électricité
• Travaux au cimetière, devis Elabor et demandes de subventions au Conseil Départemental et à l'Etat
• Redevance d'occupation du domaine public par Orange et EDF
• Proposition APAVE
• Végétalisation du bourg et de l'école
• Refacturation section du Duveix et Echizadour aux ayants-droit
• Avenant à la convention des transports scolaires
• Association d'aide aux personnes âgées : demande de subvention
• Questions et informations diverses
  

Convocation du 23 juin 2023 : ordre du jour :

•  Dénonciation du contrat de maintenance des chaudières de la mairie au SEHV
• Questions et informations diverses
  

Convocation du 12 mai 2023 : ordre du jour :

• Vente de chemin : ouverture d’enquête publique et désignation d'un commissaire enquêteur
• Achat tondeuse : décision modificative
• Mise aux normes sécurité bâtiments communaux : devis électricité
• CDG : convention médiation
• Questions et informations diverses     

Convocation du 7 avril 2023 : ordre du jour :

• Taux 2023
• Vote des Comptes Administratifs et affectation des résultats 2022
• Vote des Comptes de Gestion 2022
• Vote des Budgets Primitifs 2023
• Taxe sur les locaux vacants
• Mur de l'église : demande de subvention et choix de l'entreprise
• Cimetière : prorogation du délai de procédure de régularisation
• CDG : convention médiation
• Questions et informations diverses  

Convocation du 10 février 2023 : ordre du jour :

• Cimetière : prorogation du délai de procédure de régularisation
• Emplois : Fixation des ratio pour les avancement de grade du personnel et création de postes
• Logements : changements des thermostatiques
• PDIPR : projet liaison Glanges
• Budget : Réflexion sur les taux 2023
• Questions et informations diverses     

Convocation du 2 décembre 2022 : ordre du jour :

• Fixation des ratio pour les avancement de grade du personnel
• Devis chauffe-eaux : décision modificative et choix de l'entreprise
• Devis électroménager et matériel commune / école : décision modificative
• Assurance statutaire : choix entre nouvelle proposition du CDG au contrat groupe ou proposition SMACL
• Vente de chemins
• Tarifs communaux et tarif des loyers 2023
• Autorisation d’engager, liquider et mandater factures investissement avant le vote du BP 2023
• Participation au voyage d'une élève du collège de Saint-Germain-les-Belles
• Curage de fossé :choix de l'entreprise
• Reliure état civil : choix de l'entreprise
• Accroissement temporaire d'activité
• Epareuse : achat, reprise, prêt agilor
• Questions et informations diverses